« Le site est le portail d'information officiel de l'association ASSOCIATION SPORTIVE USEP DE L'ECOLE PUBLIQUE DE MIELAN, Association loi 1901, RNA W321001594. Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand. »Déclaration Officielle de Conformité Non-Marchande
I. Identification de l'Éditeur & Registre Statutaire
Dénomination Statutaire Complète
ASSOCIATION SPORTIVE USEP DE L'ECOLE PUBLIQUE DE MIELAN
Association déclarée conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Numéros d'Immatriculation Officiels
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W321001594
Numéro SIREN : 821821907
Numéro SIRET du Siège : 821821907 00018
Code APE/NAF : 93.12Z (Activités de clubs de sports scolaires)
Siège Social & Coordonnées de Correspondance
Adresse : École Publique de Miélan, 9 Avenue des Pyrénées, 32170 Miélan (Gers, France)
Courriel : farhanahmed6848@gmail.com
Téléphone : +33 9 05 35 30 40
Direction de la Publication
Directeur de la Publication : Farhan Ahmed, en qualité de représentant légal de l'association.
II. Hébergement du Portail Institutionnel
Le portail d'information est hébergé sur des infrastructures d'hébergement sécurisées conformes aux normes européennes de protection des données.
III. Politique de Confidentialité & Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
- Finalité du traitement : Les informations recueillies via les formulaires de bénévolat et de contact sont strictement nécessaires à la gestion des activités associatives et des correspondances scolaires.
- Conservation : Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans et ne font l'objet d'aucun transfert commercial ni de profilage publicitaire.
- Droits des personnes : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits, adressez un courriel à farhanahmed6848@gmail.com ou un courrier au siège social.
- Autorité de contrôle : En cas de réclamation, vous pouvez vous adresser à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr).
IV. Propriété Intellectuelle & Crédits Photographiques
L'ensemble des textes, manifestes et fiches pédagogiques publiés sur ce portail relève de la législation française sur le droit d'auteur au bénéfice de l'AS USEP de l'École Publique de Miélan. Les photographies documentaires illustrant les activités sont issues de fonds d'archives éducatives et de photothèques documentaires sous licences libres (Unsplash).